Marque renouvelée - Marque en vigueur

TECHNI-SYSTEM
COMUS, SAS

Numéro de dépôt :
97683005
Date de dépôt :
11/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2027

Présentation de la marque TECHNI-SYSTEM

Déposée le 11 juin 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TECHNI-SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMUS domicilié(e) 2 Rue Henri Rol Tanguy - 91180 - SAINT GERMAIN LES ARPAJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 603 479 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMUS, SAS domicilié(e) 2 Rue Henri Rol Tanguy - 91180 - SAINT GERMAIN LES ARPAJON - France.

La marque TECHNI-SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97683005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TECHNI-SYSTEM arrivera à expiration en date du 11 juin 2027.

COMUS a également déposé les autres marques suivantes : COMUS , COMUS Le concentré de performance , COMUSLISS , ULTIM'SOL , ANCORFER , ANCORIT , HYDROFUGE MINERAL LA SOLUTION DE PROTECTION DEFINITIVE , NEPTHANNE , ANCORWASH , HYDROCOM


COMUS, SAS - 2 Rue Henri Rol Tanguy - 91180 - SAINT GERMAIN LES ARPAJON - France - SIREN 391603479


COMUS, SAS - 2 Rue Henri Rol Tanguy - 91180 - SAINT GERMAIN LES ARPAJON - France


Renouvellement sans limitation le 25 avril 2007 n°2339966 - Publication au BOPI 2007-04-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-48

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Inscription le 15 octobre 2013 - Changement de dénomination n°610959 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-15

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2017 n°2644650 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-28

Toute préparation, liquide ou pâteuse, transparente ou opaque, pouvant revêtir un support: . apprêt, . verni, . teinte, . cire, . pâtine, . lasure, . produit de traitement préservatif, préventif ou curatif, contre la dégradation du support. Tout diluant de cette préparation

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.